Un avenir pour Capestang

Samedi 12 avril, les 22 employés de la Poste à Capestang ont fait grève.
Comme vous tous, nous sommes très attachés à la qualité du service public. Nous avons donc voulu en savoir plus sur les motivations de ce mouvement de grève... Un des gévistes nous a apporté quelques précisions.
Par souci d'objectivité, nous avons également sollicité la direction de l'établissement de Capestang.

La raison de la grève est une nouvelle organisation qui a pour conséquence de rallonger la tournée des facteurs de 30 mn à 45 mn et dans un 2ème temps de regrouper le centre de Cazouls-les-Béziers dans les locaux déjà exigus de Capestang.
8 employés de Cazouls qui devraient « se taper la route » sans aucune compensation, ont rejoint les grévistes capestanais.
A notre question : les heures supplémentaires vous seront-elles payées ?
La réponse est claire : « la direction refuse de payer ces heures supplémentaires. »
Syndiqué CGT, « je suis sous contrat comme la moitié de mes collègues et je dois gérer les problèmes de stress liés à cette situation »
Qu’attendez-vous de la population capestanaise ? « Samedi, quand nous avons manifesté, certains ont signé la pétition, d’autres nous disaient que la poste payait bien… c’est vrai qu’on souhaiterait une meilleure écoute et un soutien ; les remarques de la hiérarchie créent un climat pesant dans le service ».
Mais où est la bonne ambiance de « Bienvenue chez les Chtis » ?

Cliquer ici pour télécharger le texte de cette note pour une meilleure lecture des graphiques.

Le conseil municipal a rendu publics le compte administratif du budget de la commune ainsi que les comptes administratifs correspondant aux différents budgets annexes (eau potable et assainissement, CCAS, organisation des obsèques, lotissement artisanal et lotissement communal), pour l’année 2007.
Le compte administratif compare les prévisions ou autorisations inscrites au budget prévisionnel (BP 2007) avec les réalisations en dépenses et en recettes effectuées au cours de l’année 2007.

Nous nous intéresserons pour l’instant au seul budget communal, de loin le plus important que ce soit en valeur ou en implications pour la vie de chacun

Dans un premier temps, nous allons essayer de comprendre la logique du budget. Par la suite nous nous intéresserons aux chiffres de 2007.

Le budget communal est composé de deux sections :
* La section de Fonctionnement qui regroupe les recettes et les dépenses relatives au « quotidien » de la commune.
* La section d’Investissement qui regroupe les recettes et les dépenses relatives à l’organisation du « long terme ».

Voici, schématiquement, comment s’articulent et s’imbriquent les deux sections du budget :
1. La commune dispose de recettes « de fonctionnement » (principalement taxe d’habitation, taxes foncières et dotations) destinée à financer le fonctionnement courant (personnel, charges administratives…) autrement dit les dépenses de fonctionnement.
2. Une fois les dépenses de fonctionnement payées, il reste un surplus appelé « Excédent brut de fonctionnement » (EBF)
3. Cet excédent brut de fonctionnement sert d’abord à rembourser les dettes (capital + intérêts)
4. Une fois les dettes payées, il reste la « Capacité d’autofinancement nette » (CAF nette) qui vient s’ajouter à ce qui restait dans les caisses (« Report ») pour former « l’Autofinancement »
5. Cet « Autofinancement » est la ressource propre de la commune pour financer ses investissements
6. A cela s’ajoute une compensation de TVA (puisque la commune ne peut prétendre à la déduction de la TVA) et bien sûr des subventions, pour former les « recettes d’investissement » qui vont servir à financer les investissements
7. Le cas échéant, la commune pourra avoir recours à des emprunts supplémentaires

Etude de la section fonctionnement



Par rapport à 2001 :
* les recettes de fonctionnement ont augmenté de 9,5 %.
* les dépenses de fonctionnement ont augmenté de 18,3 %.

Compte tenu de ce qui précède, l’EBF a diminué de 15,1%, passant de 603 921 € en 2001 à 512 889 € en 2007.

Une fois déduit le remboursement des emprunts (capital + intérêts), nous obtenons la CAF nette, qui est la part des ressources de la commune destinée à financer les investissements.
Pour l’année 2007, ce montant s’élève à 238 742 €, en baisse de 42 % par rapport à 2001…


Etude de la section investissement

Sur la période 2001-2007, les dépenses d’investissement se sont élevées à 1 218 000 € en moyenne annuelle.
En 2007, leur montant est de 952 002 €, soit 22 % en dessous de la moyenne.


Après un pic en 2004, les investissements n’ont cessé de diminuer…tendance largement confirmée en 2007.
En outre, le pic de 2004 correspond à la réalisation de la Médiathèque, investissement programmé par la municipalité précédente (1995-2001)…

Pour 2007, les principaux postes sont :
* Immeuble Azéma : 455 758 €
* Entretien des chemins : 183 470 €
* Entretien des bâtiments : 141 178 €
* Monuments historiques (Château, Collégiale) : 53 284 €
* PLU : 34 936 €

Ces cinq postes représentent plus de 90 % du budget d’investissement. Il est difficile d’y discerner les investissements qui préparent l’avenir du village… peut être le PLU ?

En 2007, la commune a obtenu (seulement) 57 106 € de subventions pour des dépenses de 952 002 €. Compte tenu de la diminution importante de la CAF nette et de la faiblesse du niveau des subventions, l’équilibre a été assuré notamment grâce à un emprunt de 1 000 000 € contracté en 2006 (pour 25 ans), mais aussi en puisant dans les réserves.
Ainsi, depuis 2001, l’excédent global de la commune est passé de 1 218 896 € à 532 418 €, soit une baisse de plus de 56 %...

Jeudi 10 avril 2008, l’équipe « Un avenir pour Capestang » s’est réuni à nouveau. A cette occasion, nous avons pu constater que notre motivation pour travailler pour le village était intacte. La sincérité, la franchise et… la bonne humeur qui avaient prévalu pendant la campagne étaient toujours au rendez-vous !

Nous avons réfléchi à la mise en œuvre de notre feuille de route pour la période 2008-2014. Nous vous en dirons plus dans les prochaines semaines. Mais sachez que nous restons dans un état d’esprit de vigilance citoyenne, notamment à l’égard des engagements à tenir par la nouvelle municipalité.

Conformément à notre engagement, plusieurs d’entre nous ont assisté au Conseil Municipal qui s’est tenu le jeudi 27 mars à 21 heures. Il s’agissait aussi d’apporter tout notre soutien à notre élu, Jacques Maurand, dans sa difficile tâche d’opposition municipale.
Le principal point de l’ordre du jour de la séance était le vote du budget communal et des budgets annexes (eau potable et assainissement, organisation des obsèques, lotissement artisanal et lotissement communal).
Le budget ne peut se résumer à un document administratif. Il est la traduction chiffrée des décisions politiques du Conseil Municipal et sa réalisation en matière d’investissements se traduira (ou devrait se traduire) par la réalisation d’équipements structurants pour l’avenir de tous. Quoiqu’il en soit, il s’agit de façonner progressivement le Capestang de demain. Cela ne peut donc être pris à la légère.
En la matière, nous ne pouvons que vous faire part de notre déception. Nous n’avons pu que prendre acte d’un débat non accompli, notamment en matière de finances locales. En effet, bien qu’il s’agisse en apparence d’approuver des résultats et des prévisions, il aurait été opportun de montrer l’évolution des différents postes budgétaires en fonction d’un comparatif avec les années précédentes. Nous restons convaincus qu’il aurait été également utile, à partir du croisement de données comptables, de traduire l’impact à terme de certaines problématiques sur les finances : évolution des dépenses de fonctionnement, excédent brut de fonctionnement, capacité d’autofinancement nette, niveau effectif des subventions, …. Une contribution active pour éclairer les membres du conseil et leur permettre de prendre la réelle mesure des décisions qui vont conditionner les années futures…

En matière d’investissement, c’est-à-dire de décisions engageant notre avenir à tous, le budget qui nous a été présenté fait état des principaux postes suivants :
* Rénovation de la façade sud du Château : 544 000 €
* Aire de lavage : 230 000 €
* Zone d’Aménagement Concertée (ZAC): 139 500 €

Lorsque que le budget fera l’objet d’une diffusion via le nouveau bulletin municipal (engagement pris par la nouvelle municipalité), nous vous en proposerons une analyse plus détaillée.

Nous avons décidé de nous réunir à nouveau le jeudi 5 juin 2008. Si vous souhaitez participer de façon constructive à notre réflexion, vous serez les bienvenus.

N’hésitez pas à nous contacter par mail à l’adresse suivante : avenircapestang@gmail.com.

Par Claude NAYRAL

Au nom de la liste « Un avenir pour Capestang » je tiens à remercier l’ensemble des électrices et des électeurs qui nous ont apporté leurs suffrages le dimanche 9 mars 2008, permettant ainsi l’élection de notre colistier et ami Jacques MAURAND.

Mes remerciements s’adressent également à toutes les personnes rencontrées pendant la campagne électorale puis aux viticulteurs, aux commerçants, aux artisans et aux présidents d’associations qui ont accepté de nous recevoir.

Merci enfin aux membres de notre comité de soutien et aux bénévoles qui nous ont aidé.

La liste que j’avais l’honneur de conduire n’a donc pas remporté cette élection municipale. Attaché aux principes démocratiques qui guident notre République, je respecte le choix de la population.

Pour autant le résultat de cette élection ne reflète pas la réalité du scrutin. En effet, ce scrutin très serré nous montre que nos idées, nos questions et notre projet pour Capestang ont trouvé un large écho dans l’opinion.

Pour nous, le résultat du 9 mars 2008 n’est pas une fin, mais une étape dans la dynamique que nous pensons avoir créée et que nous continuerons à porter. Capestang, village vieillissant, ne peut plus continuer à se replier sur lui-même. C’est pourquoi nous entendons placer le mandat municipal qui s’ouvre aujourd’hui sous le signe de la vigilance citoyenne :
- vigilance à l’égard des engagements à tenir par la nouvelle municipalité,
- vigilance à l’égard de l’intercommunalité et son avenir,
- vigilance à l’égard des finances de la commune,
- vigilance à l’égard des informations municipales et de l’exactitude de leur contenu,
- vigilance à l’égard de la vie associative et du risque d’ingérence municipale.

Fidèles à nos convictions, forts de votre soutien et encouragés par bon nombre d’entre vous, nous nous engageons :
- à assister le plus fidèlement possible aux séances du conseil municipal, dans le respect du fonctionnement de cette institution,
- à vous donner régulièrement notre point de vue sur l’avancement des dossiers municipaux (lettre d’information, blog sur Internet…),
- à associer à nos réflexions toutes celles et tous ceux qui le souhaitent,
- à animer des débats thématiques sur les enjeux de l’avenir de Capestang.

Tel est notre feuille de route, telle est notre intention…
Nous vous invitons à y adhérer…
Ainsi, ensemble nous construirons un autre avenir pour Capestang…

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A bientôt.

Voici la déclaration effectuée par Jacques Maurand à l'occasion du premier conseil municipal de la nouvelle mandature :

Mesdames et messieurs les conseillers, je vous remercie d’entendre ma déclaration.

Tout d’abord, je tiens à remercier les électrices et les électeurs qui ont par leur suffrage permis à la liste de gauche « Un avenir pour Capestang » de faire un score plus qu’honorable à cette élection municipale.

Je suis pour ma part très touché par la confiance qu’a bien voulu témoigner la population capestanaise à mon égard en me permettant de siéger au conseil municipal et ainsi de pouvoir agir pour le devenir du village.

Si je suis ici, élu, ce n’est pas pour ma bonne mine, mais plutôt pour le sérieux et la cohérence du projet d’avenir que notre équipe a proposé pour la commune. L’équipe, à laquelle j’appartiens et que Claude Nayral a eu l’honneur de conduire, est composée de femmes et d’hommes tournés résolument vers le futur. Un futur que je souhaite le plus généreux possible pour Capestang et notamment pour ses jeunes générations.

Le principe du panachage, bien qu’issu d’une règle volontairement démocratique, peut provoquer ici et là des dérives citoyennes qui ont tendance à aboutir à des paradoxes et des incohérences, voire même parfois à des aberrations. C’est ainsi, que je me trouve, être le seul représentant de ma liste parmi vous.

Par ailleurs, cette bizarrerie, nous l’appellerons ainsi, a provoqué de fait l'élimination du candidat, Henri Bécot, qui d’après mon sentiment, est celui avec ses capacités, qui a été certainement le plus actif de tous pendant le mandat précédent. Je tiens à le souligner publiquement.

Alors me direz vous, que faire, quelle attitude tenir ? Et bien, je siégerai en tant qu’opposition. Une opposition objective et constructive dans un contexte citoyen. Un devoir de vigilance pour répondre au désir du droit de savoir et de comprendre des Capestanais.

Et c’est en totale cohérence, avec les fondements républicains et les valeurs humaines qui m’animent, que je fais acte de candidature au poste de Maire.

Madame la Présidente, mesdames et messieurs les conseillers, je vous remercie de m’avoir écouté.

Dans le cadre d’une campagne digne, et fidèle à notre attitude responsable, nous n’avons pas souhaité volontairement apporter la controverse aux propos tenus par Claude Guzovitch et son équipe au cours de leur réunion publique. Il n’était pas question d’entamer une quelconque polémique inutile.
Il est à présent temps de rétablir la vérité et de fournir plusieurs précisions.
Consultez le document en version PDF

Selon le maire sortant, en 2018 la commune ferait « des bénéfices sur ses emprunts ».
Plus de 300 personnes pourront confirmer avoir entendu ces propos !
Vous conviendrez avec nous que cela peut paraître surprenant. Cela mérite donc que nous nous attardions sur ce point.

Voici l’état de la dette de la commune début 2008 :

Jusqu’en 2018, il reste donc à la charge de la commune 122 316 € par an soit 40 € par habitant. Nous ne contestons pas ces chiffres.

D’après leur démonstration, il restera en 2018 seulement deux emprunts. Cela suppose bien entendu que la commune n’aura plus recours à l’emprunt jusqu’en 2018. Cela paraît peu probable, dans la mesure où dans le précédent mandat (2001-2007), les emprunts ont été nécessaires pour couvrir 25% du coût des investissements (chiffres annoncés pendant la réunion).
Malgré les réserves que nous venons d’évoquer, poursuivons la « logique ».

Voici, selon les hypothèses retenues, l’état de la dette de la commune début 2018 :

(1) : Pour le tri postal, la commune continuera à recevoir environ 40 000 € de loyers, car elle sera propriétaire du bâtiment.

A la lecture de ce tableau, il nous a été fièrement annoncé que la commune ferait près de 27 000 € de « bénéfices » sur ses emprunts. Comment est-ce possible ?
Il s’agit simplement de la différence entre les 80 000 € de loyers et les 53 093 € de charges pour la commune.
Réfléchissons un peu…N’y aurait-il pas un petit grain de sable dans cette belle mécanique ?
Eh bien, oui !!
Dans cette analyse, les 40 000 € de loyers de la trésorerie ont tout simplement été comptés deux fois ! (une fois en déduction de l’annuité et une fois en recette).

En réalité, la commune doit faire face à 93 093 € d’annuité (et non 53 093 €) et elle a en face 80 000 € de loyers. Un calcul rapide nous conduit non pas à un « bénéfice » de 27 000 € mais à une charge de 13 000 €.

Cette « erreur » a-t-elle été commise de façon volontaire ?
=> Si oui, nous sommes en droit de nous interroger sur la sincérité de l’ensemble des chiffres et analyses annoncés.
=> Si non, nous sommes en droit de nous interroger sur les compétences en matière de gestion.

Finances
Afin de jeter le discrédit sur notre analyse des finances de la commune, le maire sortant a laissé entendre que nous nous étions appuyés sur des chiffres erronés publiés sur le site internet du ministère des finances. Ces chiffres faisaient apparaître un endettement très important en raison d’une erreur de comptabilisation d’un emprunt.
Or, nous n’avons jamais utilisé ces chiffres. Nos analyses s’appuyaient sur les comptes administratifs de la commune, validés par Mr Guzovitch lui-même et dont il a réaffirmé la sincérité.
Nous n’avons jamais dit que la commune était « ruinée ». Nous avons mis en évidence que la capacité d’autofinancement s’était dégradée (passant de près de 500 000 € en 2004 à 230 000 € en 2006).

Nous avons également souligné que la commune avait dû recourir à deux emprunts en 2005 et 2006 pour reconstituer ses réserves (« l’argent dans les caisses »). Ces emprunts ont été contractés sur des durées particulièrement longues, contrairement aux emprunts précédents, ce qui renchérit leur coût global.


Chiffrage du programme
4 millions d’€, pourquoi pas 3 ou 6 ?
Comment se décompose ce budget ?
Il est facile de se prévaloir d’une apparente rigueur, alors qu’en réalité, il ne s’agit que d’asséner un chiffre invérifiable !

Financement du programme
Les ressources principales pour le financement du programme sont :
=> pour moitié, l’autofinancement
=> pour environ un tiers, les subventions
Comme cela a déjà été dit, il n’est pas prévu d’avoir recours à l’emprunt.

Il est à noter que durant le précédent mandat (2001-2007), les subventions n’ont représenté qu’un quart des ressources d’investissement de la commune…

Concernant l’autofinancement, l’hypothèse retenue est de 427 000 € par an. Ce chiffre correspond à la capacité d’autofinancement annuelle moyenne sur le dernier mandat (2001-2007).
Malheureusement, ce chiffre n’est pas correct, puisqu’il ne tient pas compte du remboursement du capital des emprunts.
Cela ramène en réalité la capacité d’autofinancement à une moyenne de 300 000 € par an.
D’où une différence défavorable de 127 000 € x 6 ans = 762 000 €. De deux choses l’une, soit il faudra trouver de nouvelles ressources, soit il faudra revoir les ambitions à la baisse.

De plus, pour la capacité d’autofinancement, la moyenne masque la tendance à la baisse depuis 2003 (17 % par an) !


Taxe de séjour
Selon le maire, nous aurions eu « tout faux » en prétendant qu’il était possible d’instaurer une taxe de séjour. Selon lui, la loi ne le permettrait pas.

Sauf que la circulaire du 3 octobre 2003 de la Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) précise l’article L2333-26 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cette circulaire fait un point précis et complet sur le cadre réglementaire qui régit la taxe de séjour. On peut notamment y lire que parmi les communes habilitées à instaurer une taxe de séjour, il y a les communes réalisant des actions de promotion touristique.

Il doit s’agir de véritables opérations visant à promouvoir la fréquentation touristique de la commune. Peuvent notamment être prises en compte à ce titre les dépenses affectées :
- au soutien financier à des associations (syndicats d’initiative ou autres organismes de promotion) ;
- à l’édition de documents, brochures, affiches et autres opérations publicitaires ;
- à l’adhésion à des organismes départementaux, régionaux ou nationaux de promotion touristique ;
- à l’animation touristique (fêtes, festivals, décoration florale de la commune, campagnes d’accueil ...).


« Bernés par les services de l’Etat ».
A plusieurs reprises, le maire a invoqué ce motif pour justifier les retards pris dans la réalisation des projets.
Des fonctionnaires vicieux et machiavéliques en voudraient donc à Capestang ?On peut difficilement trouver explication plus fantaisiste.

Est-ce vraiment l’attitude d’une municipalité responsable que de se poser en victime ?

Le développement du village
Ce que nous avons retenu du volet « développement » du programme, c’est que l’outil majeur de développement du village, c’est … le château et plus particulièrement son plafond. Nous ne nions pas l’intérêt culturel de cet élément du patrimoine. Mais de là à en faire l’outil de développement du village, il y a un pas qu’il nous semble hasardeux de franchir.

Comme vous le savez sûrement, le scrutin de dimanche ne nous a pas été favorable.
La liste « Capestang ô mon païs » a obtenu 22 des 23 sièges. Nous n’obtenons donc qu’un seul siège, remporté par Jacques Maurand.

Quoiqu’il en soit, nous tenons à remercier toutes celles et tous qui nous manifesté leur soutien en nous apportant leur voix.

Comme l’a souligné Claude Nayral lors de la proclamation des résultats, notre résultat (environ 45% des suffrages exprimés) est le signe que les questions que nous avons posé concernant l’avenir de Capestang ont trouvé un large écho parmi vous.
Ces questions restent bien entendu posées, et nous continuerons à y réfléchir.

Pour nous, le résultat d’hier n’est pas une fin, mais plutôt une étape dans la dynamique que nous pensons avoir créée et que nous continuerons à porter.

Comme l’a rappelé Claude Nayral, nous serons des observateurs attentifs et objectifs de l’action municipale.

Ce blog demeurera un lien entre nous et nous nous efforcerons de l’alimenter le plus régulièrement possible pour vous faire part de nos avis, idées, réflexions…
Nous vous donnons d’ailleurs un premier rendez-vous avant la fin de la semaine.

Encore merci à toutes et à tous pour votre soutien !

N.B. : Vous pouvez à nouveau déposer des commentaires sur ce blog. A bientôt !

Nous vous informons qu'à partir d'aujourd'hui, vendredi 07 mars 2008, à 20 heures, il ne sera plus possible de déposer des commentaires sur ce blog.

Merci à vous tous pour votre contribution au débat.

C’est sans aucun scrupule que le maire et le conseil municipal sortants s’attribuent dans leur bilan la médiathèque et le centre de tri postal (Midi Libre du 5 mars 2008), toutes réalisations décidées, conçues, programmées et financées par la municipalité précédente (1995-2001).

La médiathèque, lancée en 1999 avec concours d’architecte, premiers plans et
106 714 € inscrits en 2000, figure au budget 2001 pour 670 776 €, avec 152 449 € de subventions (réserve parlementaire – Ministère de l’Intérieur) et engagement du Conseil Général de 91 469 € (Le Municipal n° 74 de février 2001).

Le centre de tri, discuté avec La Poste dès 1997 et 1998 (Le Municipal n°64 de juin 1998), dans le cadre du lotissement artisanal de l’ancienne distillerie, figure au budget 1997 pour 22 867 € d’études, puis accepté par La Poste, est inscrit pour 457 347 € au budget 2001, voté par la municipalité antérieure (1995-2001).

Ces réalisations ne sauraient donc, sauf pour le suivi des chantiers, être mises au crédit de la municipalité sortante.

N.B. : Jusqu’en 2001, les budgets de la commune étaient établis en francs. Les chiffres mentionnés ci-dessus ont été obtenus par conversion des montants en francs.