17 mars 2008

Conseil municipal du 16 mars 2008

Voici la déclaration effectuée par Jacques Maurand à l'occasion du premier conseil municipal de la nouvelle mandature :

Mesdames et messieurs les conseillers, je vous remercie d’entendre ma déclaration.

Tout d’abord, je tiens à remercier les électrices et les électeurs qui ont par leur suffrage permis à la liste de gauche « Un avenir pour Capestang » de faire un score plus qu’honorable à cette élection municipale.

Je suis pour ma part très touché par la confiance qu’a bien voulu témoigner la population capestanaise à mon égard en me permettant de siéger au conseil municipal et ainsi de pouvoir agir pour le devenir du village.

Si je suis ici, élu, ce n’est pas pour ma bonne mine, mais plutôt pour le sérieux et la cohérence du projet d’avenir que notre équipe a proposé pour la commune. L’équipe, à laquelle j’appartiens et que Claude Nayral a eu l’honneur de conduire, est composée de femmes et d’hommes tournés résolument vers le futur. Un futur que je souhaite le plus généreux possible pour Capestang et notamment pour ses jeunes générations.

Le principe du panachage, bien qu’issu d’une règle volontairement démocratique, peut provoquer ici et là des dérives citoyennes qui ont tendance à aboutir à des paradoxes et des incohérences, voire même parfois à des aberrations. C’est ainsi, que je me trouve, être le seul représentant de ma liste parmi vous.

Par ailleurs, cette bizarrerie, nous l’appellerons ainsi, a provoqué de fait l'élimination du candidat, Henri Bécot, qui d’après mon sentiment, est celui avec ses capacités, qui a été certainement le plus actif de tous pendant le mandat précédent. Je tiens à le souligner publiquement.

Alors me direz vous, que faire, quelle attitude tenir ? Et bien, je siégerai en tant qu’opposition. Une opposition objective et constructive dans un contexte citoyen. Un devoir de vigilance pour répondre au désir du droit de savoir et de comprendre des Capestanais.

Et c’est en totale cohérence, avec les fondements républicains et les valeurs humaines qui m’animent, que je fais acte de candidature au poste de Maire.

Madame la Présidente, mesdames et messieurs les conseillers, je vous remercie de m’avoir écouté.

14 mars 2008

Le droit de savoir...Le droit de comprendre...

Dans le cadre d’une campagne digne, et fidèle à notre attitude responsable, nous n’avons pas souhaité volontairement apporter la controverse aux propos tenus par Claude Guzovitch et son équipe au cours de leur réunion publique. Il n’était pas question d’entamer une quelconque polémique inutile.
Il est à présent temps de rétablir la vérité et de fournir plusieurs précisions.
Consultez le document en version PDF

Selon le maire sortant, en 2018 la commune ferait « des bénéfices sur ses emprunts ».
Plus de 300 personnes pourront confirmer avoir entendu ces propos !
Vous conviendrez avec nous que cela peut paraître surprenant. Cela mérite donc que nous nous attardions sur ce point.

Voici l’état de la dette de la commune début 2008 :

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Jusqu’en 2018, il reste donc à la charge de la commune 122 316 € par an soit 40 € par habitant. Nous ne contestons pas ces chiffres.

D’après leur démonstration, il restera en 2018 seulement deux emprunts. Cela suppose bien entendu que la commune n’aura plus recours à l’emprunt jusqu’en 2018. Cela paraît peu probable, dans la mesure où dans le précédent mandat (2001-2007), les emprunts ont été nécessaires pour couvrir 25% du coût des investissements (chiffres annoncés pendant la réunion).
Malgré les réserves que nous venons d’évoquer, poursuivons la « logique ».

Voici, selon les hypothèses retenues, l’état de la dette de la commune début 2018 :
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(1) : Pour le tri postal, la commune continuera à recevoir environ 40 000 € de loyers, car elle sera propriétaire du bâtiment.

A la lecture de ce tableau, il nous a été fièrement annoncé que la commune ferait près de 27 000 € de « bénéfices » sur ses emprunts. Comment est-ce possible ?
Il s’agit simplement de la différence entre les 80 000 € de loyers et les 53 093 € de charges pour la commune.
Réfléchissons un peu…N’y aurait-il pas un petit grain de sable dans cette belle mécanique ?
Eh bien, oui !!
Dans cette analyse, les 40 000 € de loyers de la trésorerie ont tout simplement été comptés deux fois ! (une fois en déduction de l’annuité et une fois en recette).

En réalité, la commune doit faire face à 93 093 € d’annuité (et non 53 093 €) et elle a en face 80 000 € de loyers. Un calcul rapide nous conduit non pas à un « bénéfice » de 27 000 € mais à une charge de 13 000 €.

Cette « erreur » a-t-elle été commise de façon volontaire ?
=> Si oui, nous sommes en droit de nous interroger sur la sincérité de l’ensemble des chiffres et analyses annoncés.
=> Si non, nous sommes en droit de nous interroger sur les compétences en matière de gestion.

Finances
Afin de jeter le discrédit sur notre analyse des finances de la commune, le maire sortant a laissé entendre que nous nous étions appuyés sur des chiffres erronés publiés sur le site internet du ministère des finances. Ces chiffres faisaient apparaître un endettement très important en raison d’une erreur de comptabilisation d’un emprunt.
Or, nous n’avons jamais utilisé ces chiffres. Nos analyses s’appuyaient sur les comptes administratifs de la commune, validés par Mr Guzovitch lui-même et dont il a réaffirmé la sincérité.
Nous n’avons jamais dit que la commune était « ruinée ». Nous avons mis en évidence que la capacité d’autofinancement s’était dégradée (passant de près de 500 000 € en 2004 à 230 000 € en 2006).

Nous avons également souligné que la commune avait dû recourir à deux emprunts en 2005 et 2006 pour reconstituer ses réserves (« l’argent dans les caisses »). Ces emprunts ont été contractés sur des durées particulièrement longues, contrairement aux emprunts précédents, ce qui renchérit leur coût global.
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Chiffrage du programme
4 millions d’€, pourquoi pas 3 ou 6 ?
Comment se décompose ce budget ?
Il est facile de se prévaloir d’une apparente rigueur, alors qu’en réalité, il ne s’agit que d’asséner un chiffre invérifiable !

Financement du programme
Les ressources principales pour le financement du programme sont :
=> pour moitié, l’autofinancement
=> pour environ un tiers, les subventions
Comme cela a déjà été dit, il n’est pas prévu d’avoir recours à l’emprunt.

Il est à noter que durant le précédent mandat (2001-2007), les subventions n’ont représenté qu’un quart des ressources d’investissement de la commune…

Concernant l’autofinancement, l’hypothèse retenue est de 427 000 € par an. Ce chiffre correspond à la capacité d’autofinancement annuelle moyenne sur le dernier mandat (2001-2007).
Malheureusement, ce chiffre n’est pas correct, puisqu’il ne tient pas compte du remboursement du capital des emprunts.
Cela ramène en réalité la capacité d’autofinancement à une moyenne de 300 000 € par an.
D’où une différence défavorable de 127 000 € x 6 ans = 762 000 €. De deux choses l’une, soit il faudra trouver de nouvelles ressources, soit il faudra revoir les ambitions à la baisse.

De plus, pour la capacité d’autofinancement, la moyenne masque la tendance à la baisse depuis 2003 (17 % par an) !
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Taxe de séjour
Selon le maire, nous aurions eu « tout faux » en prétendant qu’il était possible d’instaurer une taxe de séjour. Selon lui, la loi ne le permettrait pas.

Sauf que la circulaire du 3 octobre 2003 de la Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) précise l’article L2333-26 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cette circulaire fait un point précis et complet sur le cadre réglementaire qui régit la taxe de séjour. On peut notamment y lire que parmi les communes habilitées à instaurer une taxe de séjour, il y a les communes réalisant des actions de promotion touristique.

Il doit s’agir de véritables opérations visant à promouvoir la fréquentation touristique de la commune. Peuvent notamment être prises en compte à ce titre les dépenses affectées :
- au soutien financier à des associations (syndicats d’initiative ou autres organismes de promotion) ;
- à l’édition de documents, brochures, affiches et autres opérations publicitaires ;
- à l’adhésion à des organismes départementaux, régionaux ou nationaux de promotion touristique ;
- à l’animation touristique (fêtes, festivals, décoration florale de la commune, campagnes d’accueil ...).


« Bernés par les services de l’Etat ».
A plusieurs reprises, le maire a invoqué ce motif pour justifier les retards pris dans la réalisation des projets.
Des fonctionnaires vicieux et machiavéliques en voudraient donc à Capestang ?On peut difficilement trouver explication plus fantaisiste.

Est-ce vraiment l’attitude d’une municipalité responsable que de se poser en victime ?

Le développement du village
Ce que nous avons retenu du volet « développement » du programme, c’est que l’outil majeur de développement du village, c’est … le château et plus particulièrement son plafond. Nous ne nions pas l’intérêt culturel de cet élément du patrimoine. Mais de là à en faire l’outil de développement du village, il y a un pas qu’il nous semble hasardeux de franchir.

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10 mars 2008

Merci à toutes et à tous !

Comme vous le savez sûrement, le scrutin de dimanche ne nous a pas été favorable.
La liste « Capestang ô mon païs » a obtenu 22 des 23 sièges. Nous n’obtenons donc qu’un seul siège, remporté par Jacques Maurand.

Quoiqu’il en soit, nous tenons à remercier toutes celles et tous qui nous manifesté leur soutien en nous apportant leur voix.

Comme l’a souligné Claude Nayral lors de la proclamation des résultats, notre résultat (environ 45% des suffrages exprimés) est le signe que les questions que nous avons posé concernant l’avenir de Capestang ont trouvé un large écho parmi vous.
Ces questions restent bien entendu posées, et nous continuerons à y réfléchir.

Pour nous, le résultat d’hier n’est pas une fin, mais plutôt une étape dans la dynamique que nous pensons avoir créée et que nous continuerons à porter.

Comme l’a rappelé Claude Nayral, nous serons des observateurs attentifs et objectifs de l’action municipale.

Ce blog demeurera un lien entre nous et nous nous efforcerons de l’alimenter le plus régulièrement possible pour vous faire part de nos avis, idées, réflexions…
Nous vous donnons d’ailleurs un premier rendez-vous avant la fin de la semaine.

Encore merci à toutes et à tous pour votre soutien !

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N.B. : Vous pouvez à nouveau déposer des commentaires sur ce blog. A bientôt !

07 mars 2008

Mise au point

C’est sans aucun scrupule que le maire et le conseil municipal sortants s’attribuent dans leur bilan la médiathèque et le centre de tri postal (Midi Libre du 5 mars 2008), toutes réalisations décidées, conçues, programmées et financées par la municipalité précédente (1995-2001).

La médiathèque, lancée en 1999 avec concours d’architecte, premiers plans et
106 714 € inscrits en 2000, figure au budget 2001 pour 670 776 €, avec 152 449 € de subventions (réserve parlementaire – Ministère de l’Intérieur) et engagement du Conseil Général de 91 469 € (Le Municipal n° 74 de février 2001).

Le centre de tri, discuté avec La Poste dès 1997 et 1998 (Le Municipal n°64 de juin 1998), dans le cadre du lotissement artisanal de l’ancienne distillerie, figure au budget 1997 pour 22 867 € d’études, puis accepté par La Poste, est inscrit pour 457 347 € au budget 2001, voté par la municipalité antérieure (1995-2001).

Ces réalisations ne sauraient donc, sauf pour le suivi des chantiers, être mises au crédit de la municipalité sortante.

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N.B. : Jusqu’en 2001, les budgets de la commune étaient établis en francs. Les chiffres mentionnés ci-dessus ont été obtenus par conversion des montants en francs.

05 mars 2008

Pourquoi voter liste entière…

La loi stipule que les électeurs, dans les communes de moins de 3500 habitants, ont le droit de ne pas respecter les listes de candidat, en votant pour des citoyens n'ayant pas déclaré leur candidature ou en votant pour des candidats issus de listes différentes.
En d’autres termes, cela signifie que vous avez la possibilité de procéder au fameux « panachage ».

Pourtant, nous attirons votre attention sur le point suivant : c’est une équipe soudée de 23 personnes qui a élaboré, à votre écoute, le projet d’avenir que nous vous soumettons.
Compte tenu des enjeux importants pour la commune et ses habitants, il nous semble important que ce soit cette même équipe qui soit en mesure de le mettre en œuvre.
Capestang ne doit pas, ne peut pas passer 6 nouvelles années avec une municipalité désunie, tiraillée entre des motivations diverses, dirigée par quelques élus seulement. Cette situation serait à nouveau immanquablement synonyme d’immobilisme. Un immobilisme dont Capestang ne peut plus s’offrir le luxe.

Vous l’avez compris, votre village, notre village doit faire face à des défis cruciaux pour son avenir : emploi, logement, environnement… Comme un bateau affrontant une mer agitée, il a besoin d’un équipage uni, motivé, capable de maintenir un cap de façon déterminée.

Durant ces dernières semaines, nous avons rencontré beaucoup d’entre vous, nous vous avons expliqué nos motivations, nos idées, notre projet. Nous espérons vous avoir convaincu de notre envie commune de travailler pour le renouveau Capestang.
Si tel est le cas, nous vous invitons à voter liste entière.


Bien entendu, au moment du vote, votre choix demeure souverain.
Quel qu’il soit, nous l’accepterons et nous nous y conformerons.

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29 février 2008

Réunion publique

Nous avons le plaisir et l'honneur de vous informer que nous tiendrons notre réunion publique le jeudi 6 mars à 20h45 à la Salle Polyvalente.

Ce sera pour nous l'occasion privilégiée de vous faire part de nos motivations, de notre engagement et de notre projet d'avenir pour Capestang.

C’est dans l’innovation, et ensemble, que nous construirons…

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Des finances maîtrisées…

Budget
Programmer uniquement des opérations aux budgets garantis et adaptés à la capacité financière de la commune
• Mettre en place une politique de gestion financière réaliste et efficace
• Assurer l’avenir financier de la commune : diminution de la dette, emprunts à taux négociés, autofinancement…
Maîtriser les mécanismes d’attribution des aides et des subventions auprès de la Communauté de Communes, du Pays, du Département, de la Région, de l’Etat et de l’Europe

Fiscalité
Garantir une fiscalité locale stable : maintien des taux (foncier bâti et non bâti, habitation, professionnelle)
• Agir selon ces mêmes principes dans les structures intercommunales

Capestang, au cœur des territoires…

Intercommunalité
• Proposer la création d’un service de médiation intercommunal
Représenter efficacement Capestang au sein de la Communauté de Communes, du SIVOM, du syndicat du delta de l’Aude, du Pays Haut Languedoc et Vignobles…
• Développer une politique intercommunale concertée

Partenariats
Renforcer les liens : intercommunalité, Département, Région, Etat…
Développer de nouveaux contacts et réseaux : Chambres consulaires (agriculture, commerce, industrie et métiers), fédérations, Europe…

Services publics
Renforcer les services publics : écoles, collège, équipements sportifs, poste, trésorerie, pompiers, gendarmerie, police municipale, maison de retraite…
• Accueillir de nouveaux services à la population : santé, social, culturel…
• « Guichet unique » : mise à disposition d’un local pour l’accueil des permanences économiques et sociales des organismes publics
• Valider la création d’une piscine intercommunale sous réserve d’un investissement départemental et d’une part de frais de fonctionnement adaptée aux moyens financiers de Capestang
• Repenser les équipements d’accueils du marché couvert et de « plein vent »

28 février 2008

Vivre ensemble à Capestang…

Action sociale
Renforcer les compétences du C.C.A.S.
• Encourager et participer à toutes les initiatives locales de lutte contre la précarité et l’exclusion

Santé
• Etudier la faisabilité et la mise en œuvre d’un centre médical
• Encourager l’implantation de nouveaux services de santé de proximité

Personnes âgées
• Accueillir les personnes handicapées vieillissantes : extension maison de retraite
• Etre à l’écoute et répondre aux besoins quotidiens des personnes âgées
• Détecter les situations de solitude et de détresse : réseau de veille et d’entraide
• Repas des aînés

Petite enfance
• Etudier l’opportunité de la création d’une halte-garderie
• Créer de nouvelles aires de jeux pour les enfants : centre du village, secteurs en développement…

Scolarité
• Intervenir auprès de l’Académie pour l’accueil en maternelle des enfants à partir de 2 ans et demi
Agrandir les écoles en fonction des effectifs et des nouveaux équipements
• Garantir la sécurité de l’accès aux écoles
Renforcer les aides aux classes vertes, découverte, voile, neige… pour tous
• Maintenir la gratuité des fournitures scolaires
• Repenser le service de restauration scolaire (accueil, tarification, repas diététique/bio…)
• Doter les écoles d’un parc informatique adapté
• Accompagner les initiatives de soutien scolaire

Jeunesse
• Favoriser l’organisation d’évènements inter-générations, inter-jeunes
• Développer un centre aéré localisé hors des bâtiments scolaires
• Créer un « Pass Jeune » d’accès aux salles de spectacle des villes voisines
• Faciliter l’accès des salles municipales à la jeunesse
• « Forum des jeunes »

Sport
Soutenir les activités et manifestations sportives existantes
• Favoriser la création de nouveaux évènements sportifs
• Optimiser l’entretien et l’utilisation des équipements sportifs
• Créer une piste tout-terrain (deux roues)
• Stade municipal : création d’une zone d’accueil couverte et aménagement paysager des tribunes
• Réaliser un plateau sportif doté d’un stade d’entraînement (collège, clubs,…)

Culture
• Etendre le champ d’action et le rayonnement de la médiathèque
• « Forum des cultures » : espace d’échanges pluri-culturel, jumelage…
• Mettre en valeur et promouvoir le patrimoine : Château, Collégiale…
• Accueillir de nouvelles manifestations culturelles : concerts, spectacles, conférences…
• Créer les conditions d’un partenariat innovant pour les fêtes locales

26 février 2008

Bâtir le cadre de vie de demain…

Logement
Réhabiliter le bâti ancien du cœur du village : OPAH, ANAH…
• Proposer une offre d’habitat et de foncier diversifiée
• Favoriser la primo-accession à la propriété
• S’inscrire dans une logique d’anticipation de réserve foncière
• Inciter à la production de logements locatifs aidés notamment pour les jeunes ménages et les personnes âgées

Urbanisme rural
• Développer un urbanisme maîtrisé de qualité environnementale
Finaliser le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
• Mettre en conformité la station d’épuration
• Etablir un plan communal de mise en accessibilité : voirie, espaces publics
Embellissement des bords de ruisseaux : entretien et création de promenades

Environnement
• Mettre à jour le Schéma Directeur d’Assainissement
Diagnostic énergétique des bâtiments communaux : intégrer les énergies renouvelables
Rationaliser la collecte des ordures ménagères et des encombrants : tri sélectif, gestion de la déchèterie…
Eliminer les zones de dépôts sauvages sur le territoire communal
• Prévenir les risques d’inondation : plan communal de sauvegarde, schéma directeur pluvial…

Lieux publics / Paysages
• Requalifier les espaces publics : placettes, squares, jardins, quais…
• Moderniser le chauffage dans la Collégiale
• Poursuivre l’aménagement du cimetière
• Garantir la qualité du paysage : Canal du Midi, terroir viticole, étang…
• Créer de nouveaux espaces « végétalisés » : espaces boisés, sentiers nature, ancrage cynégétique…
• Préserver un plan d’eau pour la pratique de la pêche

Déplacements / Stationnement
Sécuriser les voies de circulation : schéma de circulation concerté
• Réaménager la traversée de Capestang (RD11) : vitesse, chaussée, trottoirs, éclairage, stationnement …
Améliorer le stationnement : parkings, marquages au sol…
• Créer des cheminements piétons, des itinéraires cyclables sécurisés et des voies vertes

Propreté / Voirie
• Améliorer la propreté du village
• Traiter les nuisances : rappel des règles de citoyenneté et de civisme
• Mettre en place une politique active d’entretien des rues, des espaces publics…
• Maintenir le réseau d’eau du Canal

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